Top 14. Toulon obtient gain de cause face à Puma devant la Cour de Cassation
La Cour de Cassation a donné raison à Mourad Boudjellal et au RCT.
Ce mercredi, le Rugby Club Toulonnais a remporté son procès contre l'équipementier Puma et va recevoir 1,85 millions d'euros.

Voilà qui va venir ensoleiller un Rugby Club Toulonnais bien terne en ce début de saison. Ce mercredi, le club varois a remporté son procès qui l'opposait à l'équipementier Puma, pour une histoire de contrat résilié en 2011.

Top 14 - Le RCT condamné à payer 1,7 millions d'euros à PumaToulon devait en effet être lié avec Puma jusqu'en 2013, mais le président Mourad Boudjellal avait décidé de mettre fin à la collaboration en 2011 et de passer chez Burrda. Ce n'était pas passé pour l'ancien équipementier, qui avait amené le club de la Rade devant la justice. Au tribunal de grande instance de Strasbourg, dans un premier temps, réclamant une somme de 6,5 millions euros au titre des préjudices subis. Puis, le jugement du tribunal ne suffisant pas (480 000 euros de dommages et intérêts), la marque allemande avait porté l'affaire devant la Cour d'Appel de Colmar.

Cette dernière lui avait alors rendu raison et avait demandé au Rugby Club Toulonnais de verser une somme de 1 850 000 euros à Puma. Une affaire qui s'est finalement dénouée en Cours de Cassation à Paris ce mercredi, le RCT ayant obtenu gain de cause. Mourad Boudjellal a affirmé, en effet, qu'une clause de sortie de 450 000 était effective dans le contrat et donc, qu'en aucun cas, le Rugby Club Toulonnais était fautif. La Cour de Cassation a ainsi rendu son verdict, et Puma devra verser l'intégralité de la somme demandée (1,85 millions d'euros) au club varois. Une somme qui avait failli coûter la relégation au RCT lors de la saison 2016-2017, en raison d'un endettement du club de 2 millions d'euros, dû en grande partie à cette affaire.

Mise à jour : Dans un arrêt du 5 décembre, consulté par l'AFP, la cour aurait cassé uniquement les 1,2 millions d'euros de dommages et intérêts, insuffisamment justifiés par la Cour d'appel de Colmar. Le RCT et Puma auront donc de nouveau rendez-vous, devant la Cour d'appel de Besançon cette fois-ci, très prochainement.

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La Cour de Cassation ne jugeant pas sur le fond mais seulement en droit, il faudra attendre une nouvelle décision.

Une belle décente de lit a 1,85 millions d'euro en peau de puma. C'est cossu le RCT !!!

  • Ahma
    71771 points
  • il y a 5 mois
@Droitdevant

Une décente de lit, est-ce à dire qu'elle dort toute habillée ?

En ex-Internationaux Sud-Africains, ça fait combien ???

@Amis à Laporte

0,5 Néo-Z.

  • oZbeck
    26065 points
  • il y a 5 mois

Du coup ça va permettre à Moumou de recruter 3-4 tout noir de plus pour l'année prochaine!!!

  • Ahma
    71771 points
  • il y a 5 mois

La fameuse clause était-elle rédigée dans un langage tellement ésotérique, qu'un tribunal condamne le RCT et qu'un autre lui donne raison ? On s'attendrait pourtant à ce qu'un contrat ne laisse pas la même part à l'interprétation qu'un règlement de rugby. Mais bon, il faut bien nourrir les avocats.

Avec ça, Mourad va pouvoir se payer un vrai Puma comme entraîneur : Mario Ledesma...

  • epa
    32308 points
  • il y a 5 mois

Lopatoucompris. Verser? reverser? Puma doit rendre de l'argent que Toulon lui a versé ou bien ils ont une amande?

@epa

C'est bon les amandes...

  • Ahma
    71771 points
  • il y a 5 mois
@epa

Je ne connais pas l'affaire mais il s'agit bien apparemment d'un remboursement de la somme déjà versée par Toulon, et non d'une amende.

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