Mentions Légales et Conditions Générales d'Utilisation

Mentions légales et Conditions Générales d'Utilisation du Site

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1- Mentions légales

Le Rugbynistère, site de rugby accessible à l'adresse http://www.lerugbynistere.fr/, est édité par : 

Folk Media SARL au capital de 5000 Euros 
10 chemin de l'eglise de Lalande 
31200 Toulouse 
France, ci-après désigné par « le Rugbynistère » ou « l’éditeur »,

Société immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Toulouse 
N° 522 958 586 RCS 
N° SIRET : 522958586 00011 

eMail : lerugbynistere [at] gmail [point] com 

Directeurs de la publication : Maxime Rouquié et Nicolas Rousse - Tel 07.77.39.02.93 

Le Rugbynistère, est hébergé par NFrance Conseil SAS au capital de 200 164 € : 
NFrance Conseil 4 rue Kennedy 31000 Toulouse France Tel : 05.34.455.500 Web : http://www.nfrance.com/

2- Accès au site

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3- Responsabilité, respect, et valeurs

Le Rugbynistère est un site de rugby, principalement animé par deux passionnés, et dont l'objectif est de générer des discussions et d'échanger sur des sujets rugbystiques, en se basant le plus souvent sur les articles publiés par leurs soins. Naturellement, les valeurs du rugby et de savoir vivre doivent être respéctées de tous. Tout abus ou dérapage, sera tout simplement supprimé du site... mais nous n'aurons pas à le faire étant donné que si vous êtes ici, c'est que vos valeurs vous interdisent les commentaires qui pourraient s'apparenter à l'un ou plusieurs des cas suivants : 

Ainsi, tous les messages qui seront jugés par nos soins comme déplacés seront supprimés ou modifiés sans préavis, notification, ni justification. Le respect et l'ouverture d'esprit sont les règles de base à respecter sur un terrain de rugby (d'ailleurs aussi dans la vie quotidienne...), et par conséquent sur le Rugbynistère. 

Le Rugbynistère se réserve d'ailleurs le droit de banir les IPs des auteurs qui publient ce genre de commentaires de façon répétée, afin qu'ils ne soient plus autorisés à publier, et ce, sans préavis, ni notification, ni justification. 

Le Rugbynistere se reserve également de manière générale, le droit d'effectuer des modifications minimes sur la forme (fautes d'orthographe, language SMS, etc. liste non exhaustive) pour une meilleure lecture de votre profil, ou de manière plus générale de modifier ou supprimer sans préavis, ni notification, ou justification, tout contenu généré les utilisateurs (UGC - User Generated Content : profils joueurs, profils clubs, commentaires, etc.), jugé inadapté au site par Le Rugbynistère. 

En écrivant sur le Rugbynistère, et ce sous quelque forme que ce soit (par exemple commentaire), vous déclarez accepter les règles de bonne conduite et tous les points mentionnés sur cette page, et comprenez et acceptez endosser l'entière responsabilité des propos que vous tenez sur Le Rugbynistère. Le Rugbynistère ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée à la place de l'auteur des propos incriminés. 

Vous êtes entièrement responsable des commentaires que vous postez sur Le Rugbynistère. Vous êtes ici sur un site de rugby, la convivialité et le respect sont les règles de base à respecter, qui n'empêchent en rien les échanges de points de vue. Perpétuer les valeurs du rugby et du sport en général est l'affaire de tous. Merci d'y contribuer par l'intermédiaire de commentaires constructifs.

D'autre part, vous reconnaissez et acceptez être de bonne fois lorsque vous postez un message, et reconnaissez, comprenez et acceptez que « Le fait d'usurper l'identité d'un tiers ou de faire usage d'une ou plusieurs données de toute nature permettant de l'identifier en vue de troubler sa tranquillité ou celle d'autrui, ou de porter atteinte à son honneur ou à sa considération, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende. 
Cette infraction est punie des mêmes peines lorsqu'elle est commise sur un réseau de communication au public en ligne 
». 

Tout le contenu produit par les utilisateurs est modéré à posteriori. Nous faisons et ferons tout notre possible pour faire en sorte que le Rugbynistère reste un lieu d'échanges sains. Si par hasard vous tombez sur un texte ne répondant pas aux conditions générales d'utilisation du site, nous vous remercions de nous en informer en nous contactant. Notez que le Rugbynistère ne peut en aucun cas être tenu responsable des propos tenus par les visiteurs du site, et que seule la responsabilité de son auteur pourra être engagée. Notez également que Le Rugbynistière fera tout ce qui est en son pouvoir pour faire le lourd mais nécessaire travail de modération inhérent à un site sur lequel la communauté et les échanges occupent une part importante de l'activité. 

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L'éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l'éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'éditeur.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l'éditeur.

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8- Limitation de la responsabilité du Rugbynistère

La responsabilité du Rugbynistère ne pourra en aucun cas être retenue, pour quelque cause que ce soit, notamment celles listées dans la liste non-exhaustive ci-dessous : 

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Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.

Le Rugbynistère ne peut pas vérifier la véracité de toutes les informations ajoutées par les utilisateurs, par exemple dans les commentaires ou sur leurs propres profils. Par conséquent, le Rugbynistère ne peut en aucun cas être tenu responsable des propos tenus par les utilisateurs du site. 

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Jeux, concours, opérations et autres animations (Animations) : Le Rugbynistère propose régulièrement des animations, jeux, et autres concours (liste d'animations non exhaustive) à ses visiteurs. La participation à ces Animations, sous entend l'acceptation des règles du jeu par les participants, et de manière générale mais non exhaustive, les conditions suivantes :