Top 14. Toulon obtient gain de cause face à Puma devant la Cour de Cassation

Top 14. Toulon obtient gain de cause face à Puma devant la Cour de Cassation
La Cour de Cassation a donné raison à Mourad Boudjellal et au RCT.
Ce mercredi, le Rugby Club Toulonnais a remporté son procès contre l'équipementier Puma et va recevoir 1,85 millions d'euros.

Voilà qui va venir ensoleiller un Rugby Club Toulonnais bien terne en ce début de saison. Ce mercredi, le club varois a remporté son procès qui l'opposait à l'équipementier Puma, pour une histoire de contrat résilié en 2011.

Top 14 - Le RCT condamné à payer 1,7 millions d'euros à PumaToulon devait en effet être lié avec Puma jusqu'en 2013, mais le président Mourad Boudjellal avait décidé de mettre fin à la collaboration en 2011 et de passer chez Burrda. Ce n'était pas passé pour l'ancien équipementier, qui avait amené le club de la Rade devant la justice. Au tribunal de grande instance de Strasbourg, dans un premier temps, réclamant une somme de 6,5 millions euros au titre des préjudices subis. Puis, le jugement du tribunal ne suffisant pas (480 000 euros de dommages et intérêts), la marque allemande avait porté l'affaire devant la Cour d'Appel de Colmar.

Cette dernière lui avait alors rendu raison et avait demandé au Rugby Club Toulonnais de verser une somme de 1 850 000 euros à Puma. Une affaire qui s'est finalement dénouée en Cours de Cassation à Paris ce mercredi, le RCT ayant obtenu gain de cause. Mourad Boudjellal a affirmé, en effet, qu'une clause de sortie de 450 000 était effective dans le contrat et donc, qu'en aucun cas, le Rugby Club Toulonnais était fautif. La Cour de Cassation a ainsi rendu son verdict, et Puma devra verser l'intégralité de la somme demandée (1,85 millions d'euros) au club varois. Une somme qui avait failli coûter la relégation au RCT lors de la saison 2016-2017, en raison d'un endettement du club de 2 millions d'euros, dû en grande partie à cette affaire.

Mise à jour : Dans un arrêt du 5 décembre, consulté par l'AFP, la cour aurait cassé uniquement les 1,2 millions d'euros de dommages et intérêts, insuffisamment justifiés par la Cour d'appel de Colmar. Le RCT et Puma auront donc de nouveau rendez-vous, devant la Cour d'appel de Besançon cette fois-ci, très prochainement.